Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site SweetArt les présentes mentions légales.

1. Informations légales

Éditeur du site :
Nom commercial : SweetArt
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Responsable de publication : Boulanger Solène
Adresse : à suivre
Téléphone : 06-05-23-98-44
E-mail : sweetart@suport.com
Numéro SIRET : 940866536 00011

Le responsable de la publication est une personne physique [ou morale].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur :Hostiger
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : 05-60-56-44-85
Site internet : https://www.hostinger.com/fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site SweetArt (textes, images, illustrations, graphismes, logo, créations artistiques, sculptures, peintures, produits, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et tenues à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions dans le contenu,

• des problèmes techniques, interruptions ou indisponibilités du site,

• de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

5. Données personnelles (RGPD)

Le site SweetArt peut être amené à collecter vos données personnelles via les formulaires (contact, création de compte, commande). Ces données sont utilisées exclusivement pour :

• la gestion de vos commandes,

• la relation commerciale,

• la communication d’informations et d’offres liées à SweetArt.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement et de suppression de vos données.

Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter : [Adresse e-mail de contact]

Les données sont conservées pour la durée légale nécessaire à la gestion commerciale et ne sont pas transmises à des tiers sans votre consentement.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques et permettre certaines fonctionnalités (panier, connexion, préférences).

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies. Cependant, certaines parties du site peuvent alors ne pas fonctionner correctement.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents.

8. Copyright

L’ensemble du contenu publié sur le site SweetArt est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Tous droits réservés © 20026 SweetArt – Solène Boulanger

Toute reproduction, distribution, diffusion, modification ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.